Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

245 questions

Question n° 10898 posée par M. Didier Mandelli

Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/06/2019
Pertinence
Question n° 11172 posée par M. Michel Amiel

Numéro 112

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2019
Pertinence
Question n° 13376 posée par Mme Laure Darcos

Reconnaissance de la pratique avancée infirmière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/12/2019
Pertinence
Question n° 13528 posée par Mme Françoise Gatel

Situation des infirmiers diplômés d'État dans les hôpitaux privés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 14339 posée par Mme Sonia de La Provôté

Reconnaissance d'une formation de niveau master 2 pour les infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14502 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Édouard Courtial

Emploi du produit des amendes de confinement

Réponse du Premier ministre

26/03/2020
Pertinence
Question n° 15168 posée par M. Loïc Hervé

Amendes et abondement d'un fonds d'urgence pour l'amélioration des conditions de travail des soignants

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15237 posée par M. Yves Détraigne

Affectation des amendes pour non-respect du confinement

Réponse du Premier ministre

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15459 posée par M. Jean-Marie Janssens

Création d'un fonds d'urgence pour l'amélioration des conditions de travail des soignants

Réponse du Premier ministre

23/04/2020
Pertinence