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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 08709 posée par M. Olivier Rietmann

   Situation des orthophonistes

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 08712 posée par Mme Nadège Havet

   Reconnaissance des orthophonistes salariés

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 07497 posée par Mme Annick Jacquemet

   Situation de la profession de secrétaire médico-sociale après les mesures de revalorisation salariale issues des suites des accords du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06720 posée par M. Éric Gold

   Différences de traitement des services d'aide à domicile dans le versement du complément de traitement indiciaire prévu par le Ségur

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   11/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06604 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Revalorisation du statut d'infirmiers en catégorie B de la fonction publique hospitalière

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   04/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06156 posée par M. Yves Bouloux

   Conditions d'emploi des infirmiers de catégorie B dans la fonction publique hospitalière

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing

   « Exclus du Ségur »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05638 posée par M. Daniel Laurent

   Revalorisation des professionnels du secteur médico-social, social et sanitaire

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   09/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05606 posée par M. Didier Rambaud

   Exclusion de certains personnels d'établissements sociaux et médico-sociaux des mesures de revalorisation salariale issues des accords du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   02/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 04762 posée par M. François Bonhomme

    Extension de l'éligibilité du complément de traitement indiciaire à l'ensemble des personnels du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    19/01/2023

    Pertinence