Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 0807S posée par M. Antoine Lefèvre
Désactivation de la base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0620S posée par M. Yves Daudigny
Utilisation du réseau Antares par les services de voirie départementale
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 1033S posée par M. Éric Doligé
Missions de prévention des SDIS
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0647S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Transports sanitaires d'urgence dans le centre et le haut Var
Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0069S posée par M. Philippe Leroy
Modernisation du dispositif de secours à personnes
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0013S posée par M. Philippe Madrelle
Organisation des services de secours à personnes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 1112S posée par M. Jean-Pierre Vial
Financement de la départementalisation des services d'incendie et de secours
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0637S posée par M. Joseph Ostermann
Elargissement des missions du fonds de garantie contre les accidents de la circulation
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence