Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 20887 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Avenir du patrimoine des moulins à eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18750 posée par M. Yvon Collin

    Avenir du patrimoine des moulins à eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17228 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Moulins à eau et continuité écologique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1161S posée par M. François Zocchetto

    Conséquences de l'interprétation de la directive européenne de l'eau (DCE 2000) sur les ouvrages hydrauliques anciens

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15855 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des moulins

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15378 posée par M. Michel Bécot

    Droits des propriétaires des moulins et barrages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15353 posée par M. André Dulait

    Sauvegarde des moulins sur le cours des rivières de France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14157 posée par M. Gérard Bailly

    Sauvegarde des moulins et barrages

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08579 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07401 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible