Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

137 questions

  1. Question n° 16838 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique d'aménagement des cours d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05136 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suite donnée au rapport sur l'application de la loi relative à la pêche en eau douce

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12209 posée par M. Georges Gruillot

    Zones humides et mesures communautaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19295 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des missions de chacune des agences de l'eau françaises

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21400 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Environnement : aménagement régional et local

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00025 posée par M. Charles Ginésy

    Schémas d'aménagement et de gestion des eaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01246 posée par M. Georges Gruillot

    Rapport de l'OCDE sur les performances environnementales de la France et la nécessité de l'aménagement local

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04011 posée par M. Jean Bernadaux

    Accroissement des dépenses liées à la protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08685 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Coût des opérations de dépollution des eaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09091 posée par M. Paul Loridant

    Exploitation de la nappe d'eau du néocomien par l'entreprise IBM installée à Corbeil-Essonnes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne