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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
137 questions
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Question n° 16838 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique d'aménagement des cours d'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05136 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée au rapport sur l'application de la loi relative à la pêche en eau douce
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12209 posée par M. Georges Gruillot
Zones humides et mesures communautaires
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19295 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des missions de chacune des agences de l'eau françaises
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 21400 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Environnement : aménagement régional et local
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00025 posée par M. Charles Ginésy
Schémas d'aménagement et de gestion des eaux
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01246 posée par M. Georges Gruillot
Rapport de l'OCDE sur les performances environnementales de la France et la nécessité de l'aménagement local
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04011 posée par M. Jean Bernadaux
Accroissement des dépenses liées à la protection de l'environnement
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08685 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Coût des opérations de dépollution des eaux
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09091 posée par M. Paul Loridant
Exploitation de la nappe d'eau du néocomien par l'entreprise IBM installée à Corbeil-Essonnes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence