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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 1165S posée par M. Cédric Perrin

   Modèle français de sécurité civile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol

   Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0161S posée par M. Rémy Pointereau

   Limites capacitaires des sapeurs-pompiers en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   29/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 0083S posée par M. Patrice Joly

   Permettre à des agents de collectivité à temps partiel d'être recrutés comme sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

   28/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 2129S posée par M. Hervé Gillé

   Financement des services départementaux d'incendie et de secours

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   10/02/2022

   Pertinence

6. Question n° 0843S posée par M. Antoine Lefèvre

   Prise en charge des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   13/06/2019

   Pertinence

7. Question n° 0579S posée par M. Olivier Cigolotti

   Gestion des appels d'urgence

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   27/12/2018

   Pertinence

8. Question n° 0358S posée par Mme Catherine Troendlé

   Taxes sur le carburant et services départementaux d'incendie et de secours

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   10/05/2018

   Pertinence

9. Question n° 0327S posée par M. Bernard Bonne

   Protection sociale des agents territoriaux sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   12/04/2018

   Pertinence

10. Question n° 0164S posée par M. Jean-François Longeot

    Formation des officiers de sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    28/12/2017

    Pertinence