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Questions avec et sans réponses

278 questions

1. Question n° 0876G posée par Mme Guylène Pantel

   Beauvau de la sécurité civile et inquiétudes des sapeurs-pompiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   01/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 10948 posée par Mme Anne Ventalon

   Recommandations relatives à la limitation du temps d'activité des sapeurs-pompiers volontaires et mise en conformité avec le droit européen

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   28/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 1165S posée par M. Cédric Perrin

   Modèle français de sécurité civile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   14/03/2024

   Pertinence

4. Question n° 10218 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Pour un meilleur financement des services d'incendie et de secours

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   15/02/2024

   Pertinence

5. Question n° 09570 posée par Mme Corinne Féret

   Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires

   En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   21/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol

   Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   07/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09149 posée par M. Éric Gold

   Assurer des ressources suffisantes aux services d'incendie et de secours

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   23/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 08559 posée par Mme Sabine Drexler

   Exclusion du patrimoine immobilier des services d'incendie et de secours des dispositifs de subventionnement pour les travaux de rénovation énergétique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   05/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 07767 posée par M. Didier Mandelli

   Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   13/07/2023

   Pertinence

10. Question n° 0496G posée par M. Jean Bacci

    Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    22/06/2023

    Pertinence