Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

87 questions

1. Question n° 0759G posée par M. Joshua Hochart

   Infirmiers sapeurs-pompiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol

   Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0929S posée par Mme Marianne Margaté

   Transport d'urgence et zone géographique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   23/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 07794 posée par M. Pascal Allizard

   Adhésion au régime de retraite supplémentaire de certains élus

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   13/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 06972 posée par Mme Sylviane Noël

   Forte dégradation du service public de santé dans le département de la Haute-Savoie

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   25/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0618S posée par Mme Anne Ventalon

   Situation des urgences du centre hospitalier d'Ardèche méridionale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0413S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Politique de développement de l'habitat inclusif

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 0348S posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Accès aux soins hospitaliers dans le Jura

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 04648 posée par Mme Anne Ventalon

   Nouvelle garde d'infirmiers de sapeurs-pompiers dans le département de l'Ardèche

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   29/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 0305S posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Permanence des soins et centres d'appels d'urgence

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    08/12/2022

    Pertinence