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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 1254S posée par Mme Amel Gacquerre

   Exclusion des sapeurs-pompiers des avantages indemnitaires et sociaux prévus à l'occasion des jeux Olympiques et paralympiques de 2024

   En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   25/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1165S posée par M. Cédric Perrin

   Modèle français de sécurité civile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   14/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol

   Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   07/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0733S posée par M. Didier Mandelli

   Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024

   La question a été transformée.

   08/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0161S posée par M. Rémy Pointereau

   Limites capacitaires des sapeurs-pompiers en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   29/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 0083S posée par M. Patrice Joly

   Permettre à des agents de collectivité à temps partiel d'être recrutés comme sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

   28/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 0327S posée par M. Bernard Bonne

   Protection sociale des agents territoriaux sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   12/04/2018

   Pertinence

8. Question n° 0807S posée par M. Antoine Lefèvre

   Désactivation de la base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet

   Réponse du Ministère des outre-mer

   29/05/2014

   Pertinence

9. Question n° 0620S posée par M. Yves Daudigny

   Utilisation du réseau Antares par les services de voirie départementale

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   31/10/2013

   Pertinence

10. Question n° 0141S posée par Mme Françoise Cartron

    Repositionnement des moyens aériens de lutte contre les incendies en Gironde

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    27/09/2012

    Pertinence