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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 09363 posée par M. Rachid Temal

    Avenir de l'institut Paris Région

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0084S posée par M. Fabien Gay

    Impact du projet EuropaCity

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24242 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Respect dans le département des Hauts-de-Seine des objectifs fixés par le schéma directeur de la région Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1531S posée par M. Christian Favier

    Déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10557 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Respect dans le département des Hauts-de-Seine des objectifs fixés par le schéma directeur de la région Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0173C posée par Mme Dominique Voynet

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Forte