Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
44 questions
-
Question n° 12691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Aménagement du territoire des communes de l'est du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 07666 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Devenir de la commune de Boisemont (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 09163 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Carte sanitaire d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 13244 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Evolution des terres agricoles pour les départements d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 22191 posée par M. Bernard Plasait
Concordance des documents d'urbanisme locaux avec les schémas de développement commercial
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22197 posée par M. Bernard Plasait
Schémas de développement commercial
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00219 posée par M. Paul Loridant
Dossier ex-A 87 ou liaison A 6 - RN 6
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 01689 posée par M. Bernard Plasait
Mise en place d'une procédure contraignante de mise en concordance des documents d'urbanisme locaux avec les schémas de développement commercial
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 01991 posée par M. Bernard Plasait
Valeur réglementaire des schémas de développement commercial
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 11000 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet de liaison ferrée Cergy-Pontoise - Roissy-en-France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence