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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
276 questions
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Question n° 18267 posée par M. Michel Dagbert
Absence d'encadrement des stages et activités dits « de survie »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1463G posée par M. David Assouline
Assassinat de Samuel Paty
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1465G posée par Mme Monique de Marco
Assassinat de Samuel Paty
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 18393 posée par M. Michel Dagbert
Moyens alloués à l'institut coopératif de l'école moderne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 18453 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Charges pour les communes liées à la scolarisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 18671 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Messagerie professionnelle des agents publics et des salariés des établissements d'enseignement privés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 18683 posée par M. Michel Dagbert
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1511G posée par M. Thomas Dossus
Renforcement du protocole sanitaire dans les lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1517G posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Protocole sanitaire dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence