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Questions avec et sans réponses

37 questions

1. Question n° 10747 posée par M. Yan Chantrel

   Convention signée par l'école française internationale de Phnom Penh au Cambodge avec le centre national d'enseignement à distance

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 07900 posée par Mme Isabelle Briquet

   Baisse du nombre de premières inscriptions en doctorat

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 04900 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Développement de l'école inclusive et accompagnement des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   26/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 02648 posée par M. Rémi Féraud

   Classement en réseau d'éducation prioritaire du collège Françoise Seligmann à Paris

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 02347 posée par M. Hervé Gillé

   Place de l'éducation sportive

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 01855 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00843 posée par M. Patrice Joly

   Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 1989S posée par M. Didier Marie

   Dysfonctionnements subis par les unités localisées pour l'inclusion scolaire en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   09/12/2021

   Pertinence

9. Question n° 25764 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Coût de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   09/12/2021

   Pertinence

10. Question n° 1912S posée par Mme Martine Filleul

    Situation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    11/11/2021

    Pertinence