Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3819 questions

  1. Question n° 05076 posée par M. Auguste Cazalet

    Voies d'exécution: réquisition de la force publique lors d'une saisie

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19242 posée par M. Michel Sergent

    Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06963 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ouverture et fermeture des voies des gares de péage

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06965 posée par M. Emmanuel Hamel

    Signalisation des chantiers sur les routes et autoroutes : utilisation des flèches lumineuses de rabattement embarquées sur des remorques

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07245 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration du trafic des autobus dans les agglomérations

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16879 posée par M. Michel Sergent

    Production d'énergie solaire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19907 posée par M. Roland Courteau

    Production d'énergie renouvelable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07722 posée par M. François Marc

    Énergies marines renouvelables en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10684 posée par M. François Marc

    Énergies marines renouvelables en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10958 posée par M. Gérard Cornu

    Conclusions du rapport sur l'apprentissage de février 2014

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne