Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 27892 posée par Mme Patricia Schillinger

Myélome multiple et accès au traitement innovant ABECMA

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 27795 posée par M. Bruno Belin

Médicament Tukysa

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 25832 posée par Mme Laurence Garnier

Prise en charge des traitements préventifs de la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

Remboursement des traitements contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 24399 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Prise en charge des traitements contre la migraine sévère

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/09/2021
Pertinence
Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau

Étude des médicaments recensés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/02/2014
Pertinence
Question n° 01711 posée par Mme Sophie Joissains

Retrait de liste de l'Alfalastin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/09/2012
Pertinence
Question n° 20533 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réforme de la politique du médicament

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 19516 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge de l'hormone de croissance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/07/2011
Pertinence