Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 0671S posée par M. Charles Descours

    Rôle de la Commission de la transparence

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26387 posée par M. Emmanuel Hamel

    Remboursement des médicaments veinotoniques

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27233 posée par M. Louis Souvet

    Remboursement des médicaments

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03152 posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04138 posée par M. Emmanuel Hamel

    Travail pénitentiaire : hausse des rémunérations

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06183 posée par M. Bernard Angels

    Remboursement des médicaments dits de confort pour les personnes souffrant de pathologies et handicaps lourds

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06896 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Remboursement des médicaments dits de confort pour les personnes souffrant de pathologies ou handicaps lourds

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07763 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences du " déremboursement " de certains médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08575 posée par M. André Boyer

    Médicaments à SMR mineur

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10085 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Prix de certains médicaments déremboursés

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible