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1411 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1411 questions
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Question n° 10075 posée par Mme Christine Herzog
Régime de retraite de la SNCF
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09186 posée par Mme Christine Herzog
Régime de retraite de la SNCF
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09174 posée par Mme Christine Herzog
Rentes versées aux personnels retraités des régimes spéciaux par les caisses complémentaires Agirc et Arrco
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 00788 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Régime de retraite des agents de la SNCF depuis le 1er janvier 2020
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 01087 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28443 posée par M. Philippe Tabarot
Réduction des investissements par SNCF-réseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28135 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Régime de retraite des agents de la SNCF depuis le 1er janvier 2020
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27588 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27403 posée par M. Yves Détraigne
Fermeture des guichets de la SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27121 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Fermeture des guichets à la gare de Malesherbes
La question est caduque
Pertinence