Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 25732 posée par M. Roland Courteau

Nouvelle politique tarifaire de la SNCF

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 07457 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la gare de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

25/10/2018
Pertinence
Question n° 08782 posée par M. Jean Louis Masson

Cadencement des TGV

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08895 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Pour un meilleur cadencement des TGV sur la ligne à grande vitesse Luxembourg-Metz-Paris

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08976 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la gare de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

14/02/2019
Pertinence
Question n° 0701S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Ligne de train à grande vitesse du Grand Est

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09751 posée par Mme Christine Herzog

Pratiques commerciales de la SNCF dans la région Grand Est

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

04/04/2019
Pertinence
Question n° 10350 posée par M. Jean Louis Masson

Cadencement des TGV

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/05/2019
Pertinence
Question n° 11198 posée par Mme Christine Herzog

Pratiques commerciales de la SNCF dans la région Grand Est

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11636 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la gare de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

18/07/2019
Pertinence