Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 11127 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation de Fret SNCF

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

11/04/2024
Pertinence
Question n° 10656 posée par M. Joshua Hochart

Augmentation du prix du billet pour le TGV Lille-Paris

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

14/03/2024
Pertinence
Question n° 10692 posée par Mme Nadia Sollogoub

Cacophonie des titres de transport pour les trains express régionaux

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

14/03/2024
Pertinence
Question n° 08843 posée par M. Max Brisson

Accès international aux gares frontières

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

26/10/2023
Pertinence
Question n° 06099 posée par M. Max Brisson

Accès international aux gares frontières

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05595 posée par M. Jean Hingray

Insuffisance de sécurité dans les transports ferroviaires de voyageurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

02/03/2023
Pertinence
Question n° 04491 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Forte dégradation de la qualité des services de la SNCF dans la région Auvergne Rhône-Alpes

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03480 posée par M. Yves Détraigne

Coût des transports ferroviaires pour les régions

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

27/10/2022
Pertinence
Question n° 00969 posée par M. Bruno Belin

Cadencement ferroviaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01311 posée par Mme Catherine Dumas

Rétablissement du service autotrain de la SNCF

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

14/07/2022
Pertinence