Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 1091S posée par Mme Christine Herzog

    Maintien des lignes TGV déficitaires de la SNCF

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1037S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Transport d'instruments de musique par le réseau SNCF

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0206S posée par Mme Céline Brulin

    Ligne ferroviaire Le Havre - Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0072S posée par M. Max Brisson

    Rétablissement de la « Palombe bleue »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2146S posée par M. Guy Benarroche

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Béziers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2106S posée par M. Rémi Cardon

    Diminution drastique de la qualité des services de la SNCF dans la région Hauts-de-France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2010S posée par Mme Catherine Dumas

    Remise en circulation de trains dans l'écoquartier des Batignolles à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1962S posée par M. Jean Sol

    Financement du matériel nécessaire à l'ouverture de nouvelles lignes de trains de nuit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1964S posée par M. Édouard Courtial

    Dysfonctionnements sur le réseau des trains express régionaux de l'Oise

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1834S posée par M. Stéphane Demilly

    Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible