Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

La question a été retirée

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron

Avenir du fret ferroviaire

La question a été retirée

14/04/2005
Pertinence
Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir du fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

23/03/2005
Pertinence
Question n° 0713S posée par M. Bernard Angels

Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/03/2005
Pertinence
Question n° 0588S posée par M. Yannick Bodin

Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Bâle

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/11/2004
Pertinence
Question n° 0567S posée par M. René-Pierre Signé

Risque de suppression de la gare de Château-Chinon

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

28/10/2004
Pertinence
Question n° 0520S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Liaison ferroviaire Normandie - vallée de Seine

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

02/06/2004
Pertinence
Question n° 0285S posée par M. Bernard Murat

Politique des transports en Corrèze

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

05/06/2003
Pertinence
Question n° 0260S posée par M. José Balarello

Aménagements de la voie ferrée Nice-Cuneo

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

08/05/2003
Pertinence
Question n° 0076S posée par M. Jean-Paul Émin

Liaison TGV Paris-Genève

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

29/10/2002
Pertinence