Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

371 questions

Question n° 0016A posée par M. Michel Billout

Politique de développement du transport combiné rail-route

La question est caduque

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

La question a été retirée

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron

Avenir du fret ferroviaire

La question a été retirée

14/04/2005
Pertinence
Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir du fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

23/03/2005
Pertinence
Question n° 0713S posée par M. Bernard Angels

Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel

Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national

La question est caduque

10/03/2005
Pertinence
Question n° 15879 posée par Mme Annie David

Transport de la filière bois

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

03/02/2005
Pertinence
Question n° 15621 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction de la dotation affectée pour les TER en Lorraine

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

20/01/2005
Pertinence
Question n° 15417 posée par M. Jean Louis Masson

Liaison ferroviaire Metz-Lille

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

06/01/2005
Pertinence
Question n° 15349 posée par M. Charles Gautier

Axe ferroviaire Nantes-Bordeaux

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

30/12/2004
Pertinence