Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
29 questions
-
Question n° 0882G posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
Dégradation des infrastructures ferroviaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0088G posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Offres tarifaire et de transport de la SNCF
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0074G posée par M. Hussein Bourgi
Réduction du trafic des TGV en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 2200G posée par M. Philippe Tabarot
Préavis de grève à la SNCF
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie
Desserte du TGV Est
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 0975G posée par Mme Éliane Assassi
État de la sécurité sur le réseau des chemins de fer
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0675G posée par M. Éric Gold
Préservation des lignes ferroviaires d'aménagement du territoire
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0231G posée par M. Olivier Jacquin
Rapport Spinetta
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0173G posée par M. Bernard Cazeau
Situation du transport ferroviaire
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0021G posée par Mme Brigitte Micouleau
Ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence