Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

141 questions

  1. Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

    TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel

    Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15621 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction de la dotation affectée pour les TER en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0411G posée par M. Bernard Vera

    Transports en Ile de France

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0588S posée par M. Yannick Bodin

    Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Bâle

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13062 posée par M. Jean Louis Masson

    Passages à niveau considérés comme étant à risques graves

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0520S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Liaison ferroviaire Normandie - vallée de Seine

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10622 posée par M. André Vantomme

    Réhabilitation de la ligne de chemin de fer de Clermont (Oise) à Choisy-la-Victoire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09966 posée par M. Serge Mathieu

    Préoccupations de la FNAUT concernant les déclassements et la vente d'emprises par Réseau ferré de France (RFF)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09830 posée par M. Hubert Haenel

    Coût d'entretien du réseau ferroviaire français

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible