Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 0411G posée par M. Bernard Vera

Transports en Ile de France

Réponse du Ministère délégué au tourisme

17/12/2004
Pertinence
Question n° 0164G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Grève dans les transports et institution d'un service garanti

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

23/05/2003
Pertinence
Question n° 0088G posée par M. Rodolphe Désiré

Situation d'Air Lib

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

14/02/2003
Pertinence
Question n° 0602G posée par M. Pierre Hérisson

Réouverture du Tunnel du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Équipement

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

Représentation de la région au sein du syndicat des transports d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0487G posée par M. Henri de Raincourt

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0480G posée par M. Roger Karoutchi

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0481G posée par M. Jean Delaneau

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Pierre Hérisson

Sécurité dans les tunnels ferroviaires

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0056G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Conséquences de la grève des contrôleurs de la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

18/12/1998
Pertinence