Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0768S posée par M. Georges Mouly

Contrat de plan Etat-région dans le Limousin

Réponse du ministère : Équipement

24/03/2000
Pertinence
Question n° 0523S posée par M. Jean-Claude Carle

Politique de diversification des modes de transports

Réponse du ministère : Équipement

28/04/1999
Pertinence
Question n° 0137S posée par M. Georges Mouly

Désenclavement de la Corrèze

Réponse du ministère : Équipement

16/12/1997
Pertinence
Question n° 04883 posée par M. Michel Moreigne

Schéma du réseau de transport trans-européen : inscription de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon pour le transport combiné rail-route

Réponse du ministère : Équipement

11/12/1997
Pertinence
Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau

Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

02/12/1997
Pertinence
Question n° 0569S posée par M. Henri Weber

Achèvement de l'élargissement de la route nationale 27 reliant Rouen à Dieppe

Réponse du ministère : Transports

19/02/1997
Pertinence
Question n° 13870 posée par M. Ivan Renar

Contrat de plan SNCF

Réponse du ministère : Équipement

15/02/1996
Pertinence
Question n° 0018G posée par Mme Anne Heinis

Conséquences pour les régions du contrat de plan Etat-SNCF

Réponse du ministère : Équipement

24/11/1995
Pertinence
Question n° 05919 posée par M. José Balarello

Non-inscription au XIe Plan de la ligne ferroviaire Cannes-Grasse

Réponse du ministère : Équipement

28/04/1994
Pertinence
Question n° 22882 posée par M. Gérard César

Aménagement de la départementale n° 1 et de la nationale n° 215 dans la traversée du Médoc

Réponse du ministère : Équipement

24/09/1992
Pertinence