Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 17840 posée par M. Emmanuel Hamel

Insécurité sur le réseau de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) de la banlieue parisienne

Réponse du ministère : Équipement

08/07/1999
Pertinence
Question n° 14630 posée par M. Jean-Jacques Robert

Incidents constants sur la ligne D du RER reliant Paris à Malesherbes

Réponse du ministère : Équipement

11/03/1999
Pertinence
Question n° 11975 posée par M. Hubert Haenel

Contrats locaux de sécurité

Réponse du ministère : Équipement

12/11/1998
Pertinence
Question n° 07265 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Sécurité des machinistes de la RATP en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Équipement

21/07/1994
Pertinence
Question n° 04871 posée par M. Jacques Rocca Serra

Non-assistance aux passagers victimes d'un incident sur le TGV Paris-Nice

Réponse du ministère : Équipement

17/02/1994
Pertinence
Question n° 04231 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité le long de la voie ferrée gare du Nord - gare de Villiers-le-Bel - Gonesse

Réponse du ministère : Équipement

30/12/1993
Pertinence
Question n° 24791 posée par M. Jean-Jacques Robert

Insécurité dans les trains de nuit

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence
Question n° 18779 posée par M. Ivan Renar

Sécurité du trafic ferroviaire

Réponse du ministère : Équipement

28/11/1991
Pertinence
Question n° 17196 posée par M. Albert Voilquin

Sécurité des personnes et des biens sur les autoroutes et dans les trains

Réponse du ministère : Équipement

12/09/1991
Pertinence
Question n° 0176S posée par M. Jean-Jacques Robert

Insécurité dans les trains de banlieue

Réponse du ministère : Mer

15/02/1990
Pertinence