Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

La question a été retirée

21/04/2005
Pertinence
Question n° 13696 posée par M. Roland Courteau

Veuves de cheminots

Réponse du ministère : Équipement

28/01/1999
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Roland Courteau

TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau

Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

02/12/1997
Pertinence
Question n° 09027 posée par M. Roland Courteau

Axe TGV Madrid-Barcelone-Montpellier

Réponse du ministère : Équipement

15/12/1994
Pertinence
Question n° 01746 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre les nuisances sonores des transports ferroviaires

Réponse du ministère : Équipement

24/06/1993
Pertinence
Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau

Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 13240 posée par M. Roland Courteau

Tarif des abonnements hebdomadaires de travail

Réponse du ministère : Équipement

10/01/1991
Pertinence
Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

Réponse du ministère : Transports

19/11/1987
Pertinence