Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 01673 posée par M. José Balarello

    Destruction de bâtiments en ruine datant de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12743 posée par M. Gérard Roujas

    Fermeture des lignes ferrées Paris-Luchon et Montréjeau-Luchon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12506 posée par M. René Rouquet

    Dysfonctionnements de la ligne D du RER du réseau Sud-Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12424 posée par M. Michel Moreigne

    Suppression de la liaison ferroviaire Bordeaux-Lyon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12342 posée par M. Georges Gruillot

    Suppression de trains directs de marchandises

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12231 posée par M. François Abadie

    Production d'électricité par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10927 posée par M. José Balarello

    Coordination des correspondances des trains entre Nice, Vintimille et Turin

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10939 posée par M. Serge Mathieu

    Liaison ferroviaire à grande vitesse Lyon - Turin

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10704 posée par M. Pierre Vallon

    Projet ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10728 posée par M. Georges Gruillot

    Adaptation de la SNCF au marché unique européen

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte