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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 16174 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement dans les transports publics collectifs des aménagements prévus pour les personnes handicapées motrices
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13696 posée par M. Roland Courteau
Veuves de cheminots
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11833 posée par M. Dominique Leclerc
Veuves de cheminot
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11601 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement dans les transports publics collectifs des aménagements prévus pour les personnes handicapées motrices
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 09624 posée par M. Jacques Machet
Distorsions en matière de réductions des tarifs des transports publics
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05058 posée par M. Emmanuel Hamel
Agent d'ambiance : métier à risque
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence