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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 01410 posée par M. Jean Louis Masson

   Transports ferroviaires régionaux

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   25/07/2002

   Pertinence

2. Question n° 25766 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Politique des transports

   Réponse du ministère : Équipement

   01/06/2000

   Pertinence

3. Question n° 10339 posée par M. Michel Barnier

   Politique des transports terrestres dans les Alpes

   Réponse du ministère : Équipement

   20/08/1998

   Pertinence

4. Question n° 08412 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Tarification à coup réduit des transports en commun pour les jeunes

   Réponse du ministère : Équipement

   03/11/1994

   Pertinence

5. Question n° 06578 posée par M. Jean Clouet

   Financement du programme autoroutier et du réseau secondaire ferré

   Réponse du ministère : Équipement

   09/06/1994

   Pertinence

6. Question n° 05919 posée par M. José Balarello

   Non-inscription au XIe Plan de la ligne ferroviaire Cannes-Grasse

   Réponse du ministère : Équipement

   28/04/1994

   Pertinence

7. Question n° 03120 posée par M. Gérard Delfau

   Suppression du dépôt SNCF de Béziers

   Réponse du ministère : Équipement

   14/10/1993

   Pertinence

8. Question n° 00017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

   Programmation du TGV Picardie (barreau dit d'Amiens)

   Réponse du ministère : Équipement

   15/04/1993

   Pertinence

9. Question n° 01240 posée par M. Albert Voilquin

   Maintien en zones défavorisées, notamment dans les Vosges, des services publics et des moyens de communication

   Réponse du ministère : Équipement

   25/08/1988

   Pertinence