Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 16241 posée par M. Christian Demuynck

    Entretien et remplacement d'arbres en bordure de routes nationales dans le département de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22684 posée par M. Georges Gruillot

    Dispositions retenues par la SNCF concernant les gares " bois " du Doubs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18779 posée par M. Ivan Renar

    Sécurité du trafic ferroviaire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17126 posée par M. Georges Treille

    Réduction de la vitesse de circulation des trains TGV sur la ligne Paris - Poitiers - Bordeaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14355 posée par M. Jacques Chaumont

    Souplesse des contrôles SNCF en cas d'intempéries

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03615 posée par M. Louis Souvet

    Répartition des places fumeurs et non-fumeurs dans les trains

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03542 posée par M. Roger Husson

    Fusion des régions SNCF de Metz et de Nancy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03560 posée par M. Jean Garcia

    Gratuité de la carte orange en Ile-de-France pour les jeunes en emploi précaire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03468 posée par M. André Bohl

    Eventuelle fusion des directions régionales de la SNCF de Metz (Moselle) et de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03293 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Exonération des ports autonomes de la participation aux frais d'établissement et d'entretien des voies ferrées de quai

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne