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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 01934 posée par M. Jean-François Rapin
Trains d'équilibre du territoire en région Hauts-de-France
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02263 posée par Mme Pascale Gruny
Ouverture à la concurrence régulée des services ferroviaires régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02665 posée par Mme Pascale Gruny
Accessibilité de la gare SNCF de Saint-Quentin
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02845 posée par M. Jean-Noël Guérini
Ponctualité des trains
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06326 posée par M. Olivier Jacquin
Modalités de conventionnement sur les lignes ferroviaires
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0433S posée par M. Patrick Chaize
Maintien des arrêts au niveau des gares de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand - Belley
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07026 posée par M. Mathieu Darnaud
Réorganisation des horaires de la ligne TGV entre Valence et Lyon
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07457 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte de la gare de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0528S posée par M. Gilbert Bouchet
Dessertes de la gare de Valence
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08976 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte de la gare de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence