Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 13239 posée par M. Jean-Marie Janssens

Raréfaction des agents et des points de vente de billets SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13069 posée par Mme Nadia Sollogoub

Accès aux guichets et modalités d'achat des billets SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil au guichet des usagers de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11793 posée par M. Cyril Pellevat

Relations de la SNCF avec ses usagers

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11437 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil au guichet des usagers de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11455 posée par M. Arnaud Bazin

Nouvelles modalités d'achat des billets SNCF et diminution du nombre de points de vente dans les gares ferroviaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/07/2019
Pertinence
Question n° 0788S posée par Mme Corinne Féret

Projets de fermetures de gares et guichets de la SNCF dans le Calvados

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09124 posée par Mme Laurence Cohen

Fermetures des boutiques de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

21/02/2019
Pertinence
Question n° 1121S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Conséquences de la réforme ferroviaire sur l'offre de service public de la SNCF dans les gares des Hauts-de-Seine

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

30/04/2015
Pertinence
Question n° 13233 posée par M. Simon Sutour

Fermeture définitive de tous les guichets de la SNCF sur la ligne des Cévennes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

02/10/2014
Pertinence