Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0064S posée par M. Pierre Laurent

Liaison privée « Charles-de-Gaulle express »

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01725 posée par M. François Grosdidier

Mise en place par les régions d'une écotaxe sur le transit des poids lourds

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

26/10/2017
Pertinence
Question n° 08743 posée par M. Pierre Laurent

Non-respect de la concertation sur le projet CDG Express

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Pertinence
Question n° 09426 posée par M. Philippe Paul

Conditions du développement du transport collectif sur l'axe Morlaix-Roscoff

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09574 posée par M. Jérôme Bascher

Recensement des ouvrages d'art de rétablissement des voies

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/03/2019
Pertinence
Question n° 0758S posée par M. Bernard Delcros

Ligne Aurillac-Bretenoux-Biars-Brive

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 12090 posée par M. Édouard Courtial

Programme de sécurisation national

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/09/2019
Pertinence
Question n° 12114 posée par M. Hervé Maurey

Régularité des trains en 2018

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/09/2019
Pertinence
Question n° 13188 posée par M. Jacques Le Nay

Transports express régionaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

21/11/2019
Pertinence
Question n° 13383 posée par M. Jacques Le Nay

Transports express régionaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/12/2019
Pertinence