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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 01239 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Equipements de radiothérapie et de médecine nucléaire dans le département des Côtes-d'Armor
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 09581 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11960 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 12769 posée par Mme Odette Herviaux
Fermetures envisagées des centres départementaux bretons de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 16180 posée par M. Gérard Le Cam
Mobilité bancaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 17685 posée par Mme Maryvonne Blondin
Fermetures de stations Météo-France et avenir du service public météorologique français
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 09510 posée par Mme Françoise Férat
Assujettissement de l'agence de gestion et de développement informatique à l'impôt sur les sociétés
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 09632 posée par Mme Vivette Lopez
Coût de l'accès aux logiciels de dématérialisation pour les petites communes
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 09655 posée par M. Bernard Bonne
Avenir de l'agence de gestion et de développement informatique
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 09661 posée par M. Antoine Lefèvre
Agence de gestion et de développement informatique
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence