Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 10301 posée par M. Fabien Gay

Lutte contre le transport par « mules » de cocaïne en Guyane

Réponse du Ministère de la justice

09/05/2019
Pertinence
Question n° 01214 posée par Mme Hélène Lipietz

Exploitation industrielle d'or secondaire en Guyane par la compagnie minière Montagne d'Or

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2017
Pertinence
Question n° 1042G posée par M. Antoine Karam

Situation migratoire en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

18/11/2016
Pertinence
Question n° 22686 posée par M. Antoine Karam

Sécurité énergétique de l'ouest guyanais

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 21234 posée par M. Georges Patient

Disparition de la mission foncière de Saint-Laurent-du-Maroni

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/04/2016
Pertinence
Question n° 1319S posée par M. Georges Patient

Montée de l'insécurité en Guyane

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/11/2015
Pertinence
Question n° 14042 posée par M. Antoine Karam

Insécurité en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/12/2014
Pertinence
Question n° 02769 posée par M. Raymond Tarcy

Ouverture d'une école de formation d'aide soignante en Guyane

Réponse du ministère : Solidarité

15/12/1988
Pertinence
Question n° 01974 posée par M. Jacques Golliet

Nombre de Surinamais réfugiés en Guyane

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

20/10/1988
Pertinence
Question n° 14680 posée par M. Raymond Tarcy

Fonctionnalité du bureau de poste de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)

Réponse du ministère : Postes

22/12/1983
Pertinence