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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 08971 posée par M. Patrick Chaize
Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 06022 posée par M. Victorin Lurel
Rapport relatif au taux de pauvreté outre-mer et intégration dans le produit intérieur brut des collectivités d'outre-mer
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 06144 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Continuité territoriale et desserte aérienne des Antilles-Guyane
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 08872 posée par M. Jean Desessard
Application du protocole de Kyoto à la Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 03315 posée par M. Bernard Piras
Désenclavement numérique des territoires isolés d'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence