Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 13174 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Association de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture aux réflexions relatives à l'avenir des salles de cinéma

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/04/2010
Pertinence
Question n° 23848 posée par M. Jean Besson

Précarisation des circuits de cinéma itinérants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00218 posée par Mme Corinne Bouchoux

Sauvegarde des cinémas ruraux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00771 posée par M. Michel Boutant

Numérisation des salles de cinéma et circuits itinérants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01279 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des cinémas itinérants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01284 posée par Mme Catherine Génisson

Adaptation de la numérisation au cinéma itinérant

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/08/2012
Pertinence
Question n° 05964 posée par M. Jean-Michel Baylet

Augmentation du taux de TVA applicable aux entrées dans les salles de cinéma

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/04/2013
Pertinence
Question n° 09669 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Conséquences de la hausse de la TVA sur les droits d'auteur

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

12/12/2013
Pertinence
Question n° 18945 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Disparités dans l'accès au cinéma

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/11/2015
Pertinence
Question n° 20589 posée par M. Jean Louis Masson

Convention d'une commune avec un porteur de projet de salle de cinéma

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2016
Pertinence