Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 18945 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Disparités dans l'accès au cinéma

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/11/2015
Pertinence
Question n° 06779 posée par Mme Delphine Bataille

Taux de taxe sur la valeur ajoutée sur les entrées des salles de cinéma

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/06/2013
Pertinence
Question n° 01279 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des cinémas itinérants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/08/2012
Pertinence
Question n° 00218 posée par Mme Corinne Bouchoux

Sauvegarde des cinémas ruraux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23848 posée par M. Jean Besson

Précarisation des circuits de cinéma itinérants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/06/2012
Pertinence
Question n° 23452 posée par Mme Corinne Bouchoux

Sauvegarde des cinémas ruraux

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 23037 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des cinémas itinérants

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 22135 posée par M. Michel Boutant

Numérisation des salles de cinéma et circuits itinérants

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 02589 posée par M. Marcel Bony

Situation des salles de cinéma dans les petites villes des zones rurales

Réponse du ministère : Culture

02/09/1993
Pertinence