Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 00280 posée par M. Charles Bosson

    Cinéma: projection en première partie de courts métrages

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04593 posée par M. André Bohl

    Accès aux spectacles cinématographiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05046 posée par M. Josselin de Rohan

    Projection de bandes annonces de films interdits aux mineurs devant des jeunes venus assister à des films pour enfants

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00864 posée par M. Marcel Vidal

    Protection des salles de cinéma d'art et essai

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03380 posée par M. Stéphane Bonduel

    Normes de classement des salles de cinéma en catégorie Art et essai

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02589 posée par M. Marcel Bony

    Situation des salles de cinéma dans les petites villes des zones rurales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06103 posée par M. Marcel Bony

    Aide aux exploitants de salles de cinéma

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0183S posée par M. Marcel Bony

    Application de la loi relative à l'action des collectivités locales en faveur des salles de cinéma

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21120 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de multiplexe à Argenteuil (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23319 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Extension de l'exonération de taxe professionnelle aux cinémas d'art et d'essai dépassant 5000 entrées par semaine

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Faible