Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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505 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

505 questions

  1. Question n° 02410 posée par M. Pierre Salvi

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01923 posée par M. Pierre Salvi

    Actions de nature à diminuer le nombre des accidents automobiles

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01924 posée par M. Pierre Salvi

    Incitations fiscales aux économies d'énergie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01656 posée par M. Pierre Salvi

    Accueil de réfugiés tamouls

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01461 posée par M. Pierre Salvi

    Devenir des salons du Grand Palais

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01462 posée par M. Pierre Salvi

    Exercice de la profession de kinésithérapeute

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01396 posée par M. Pierre Salvi

    Désignation des dirigeants des entreprises du secteur public et para public : critères

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01189 posée par M. Pierre Salvi

    Vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01190 posée par M. Pierre Salvi

    Renouvellement général des conseils municipaux : proclamation des résultats et cas d'inéligibilité ou d'incompatibilité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01086 posée par M. Pierre Salvi

    Fonctionnement des sociétés d'économie mixte, information des organes délibérants des collectivités territoriales actionnaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne