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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 01090 posée par M. Pierre Salvi

   Suite d'une étude sur l'utilisation des sous-sols à usage d'abris antiretombées

   Réponse du ministère : Équipement

   28/07/1988

   Pertinence

2. Question n° 01091 posée par M. Pierre Salvi

   Bilan d'une étude sur la fiscalité et les finances locales des communes de banlieue

   La question a été retirée pour cause de décès.

   28/07/1988

   Pertinence

3. Question n° 10238 posée par M. Pierre Salvi

   Suite d'une étude sur l'utilisation des sous-sols à l'usage d'abri anti-retombées

   La question est caduque

   24/03/1988

   Pertinence

4. Question n° 10016 posée par M. Pierre Salvi

   Bilan d'une étude sur les finances des communes de banlieue

   La question est caduque

   10/03/1988

   Pertinence

5. Question n° 05896 posée par M. Pierre Salvi

   Evaluation du système éducatif dans les collèges: bilan d'étude

   Réponse du ministère : Éducation

   30/04/1987

   Pertinence

6. Question n° 05897 posée par M. Pierre Salvi

   Administration centrale face à la décentralisation: bilan d'étude

   Réponse du ministère : Économie

   30/04/1987

   Pertinence

7. Question n° 12867 posée par M. Pierre Salvi

   Droit au travail des retraités militaires: suite réservée à une proposition de loi

   Réponse du ministère : Défense

   21/07/1983

   Pertinence

8. Question n° 11166 posée par M. Pierre Salvi

   Futur de l'automobile (Etude)

   Réponse du ministère : Premier ministre

   14/04/1983

   Pertinence

9. Question n° 0006A posée par M. Pierre Salvi

   Réforme de la police nationale

   Réponse du ministère : Intérieur

   31/03/1983

   Pertinence

10. Question n° 10740 posée par M. Pierre Salvi

    Amélioration de l'habitat (étude)

    Réponse du ministère : Urbanisme

    17/03/1983

    Pertinence