Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 06516 posée par M. Loïc Hervé

    Situation du fonds Marianne et utilisation de l'argent public

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26130 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutter contre les subventions européennes aux associations et organisations islamistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21558 posée par Mme Nicole Duranton

    Vidéoprotection à l'abord des collèges et lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20502 posée par M. Ronan Le Gleut

    Création de nouveaux réseaux d'îlotiers

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19597 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Menaces envers des curés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18504 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Enseignants face au risque de l'autocensure en cours

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18394 posée par M. Yves Détraigne

    Formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte