Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

  1. Question n° 00671 posée par M. Michel Vaspart

    Constat de décès

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01413 posée par M. Hervé Maurey

    Dispositifs de modération des dépassements d'honoraires des médecins spécialistes libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02509 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Refonte de la nomenclature des dispositifs de grand appareillage orthopédique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0150S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Nomenclature des appareils orthopédiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02824 posée par M. Hervé Maurey

    Dispositifs de modération des dépassements d'honoraires des médecins spécialistes libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02945 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Refonte de la nomenclature d'appareillages orthopédiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03625 posée par M. Daniel Gremillet

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04663 posée par Mme Nathalie Delattre

    Dépassements d'honoraires abusifs de certains professionnels de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0365S posée par Mme Christine Prunaud

    Fermeture de la maternité de Guingamp

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05343 posée par M. Michel Amiel

    Psychiatrie des mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible