Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2459 questions

Question n° 02585 posée par M. Maurice Janetti

Conséquences des mesures de restriction des dépenses de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

10/10/1979
Pertinence
Question n° 01906 posée par M. Robert Schmitt

Médicaments remboursés: publicité déguisée

Réponse du ministère : Santé

12/02/1981
Pertinence
Question n° 00216 posée par M. Pierre Vallon

Encouragement de la vaccination anti-grippale

Réponse du ministère : Solidarité

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00544 posée par M. Edouard Le Jeune

Personnes sans profession: examen de santé

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence
Question n° 01910 posée par M. Marc Boeuf

Assurés sociaux de 60 ans et plus: examens de santé

Réponse du ministère : Solidarité

25/09/1981
Pertinence
Question n° 02324 posée par M. Philippe Madrelle

Examens de santé: prise en charge par la sécurité sociale au-delà de

Réponse du ministère : Solidarité

21/10/1981
Pertinence
Question n° 02706 posée par M. Jean Cauchon

Prévention dentaire: développement

Réponse du ministère : Solidarité

06/11/1981
Pertinence
Question n° 05329 posée par M. Michel Miroudot

Prévention médicale: remboursement de vaccins

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1982
Pertinence
Question n° 07156 posée par M. Francisque Collomb

Examen de santé préventif: création de centres régionaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/07/1982
Pertinence
Question n° 0276S posée par M. Louis Souvet

Mise en cause des mesures d'économie prises en matière de santé

La question a été transformée.

16/09/1982
Pertinence