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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

229 questions

  1. Question n° 00010 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00070 posée par M. Yves Détraigne

    Maladies provoquées par les morsures de tiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00116 posée par M. Loïc Hervé

    Marchandisation du plasma par des laboratoires privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00169 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25735 posée par M. Bernard Delcros

    Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25440 posée par M. Michel Canévet

    Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1158G posée par Mme Leila Aïchi

    Prise en charge des victimes de la pollution

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

    Politique de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24995 posée par M. Olivier Cigolotti

    Perturbateurs endocriniens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24949 posée par M. Olivier Cigolotti

    Sel caché dans les produits transformés

    La question est caduque

    Pertinence Faible