Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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919 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

919 questions

Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 01854 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une agence chargée de l'ensemble des substances destinées à la santé

Réponse du ministère : Santé

24/07/1997
Pertinence
Question n° 04470 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités du réseau de vigilance de l'Agence française du sang

Réponse du ministère : Santé

20/11/1997
Pertinence
Question n° 06179 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences des greffes d'origine animale

Réponse du ministère : Santé

12/02/1998
Pertinence
Question n° 11821 posée par M. Philippe Arnaud

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Pertinence
Question n° 0414S posée par M. Charles Descours

Application de la loi sur la veille sanitaire

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/01/1999
Pertinence
Question n° 14117 posée par M. Jacques Peyrat

Utilisation des médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Emploi

18/02/1999
Pertinence
Question n° 14194 posée par M. Louis Souvet

Contrôle des produits de santé et nouvelles tâches et prérogatives des pharmaciens inspecteurs de santé publique

La question est caduque

18/02/1999
Pertinence
Question n° 14310 posée par M. Claude Huriet

Création de postes de pharmaciens inspecteurs de santé publique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/02/1999
Pertinence
Question n° 14721 posée par M. Emmanuel Hamel

Remise en cause de la fiabilité de certains lecteurs de glycémie

Réponse du ministère : Santé

11/03/1999
Pertinence