Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/04/2007
Pertinence
Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/03/2007
Pertinence
Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne

Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26089 posée par M. Dominique Leclerc

Modalités d'attribution du titre d'ostéopathe

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 25968 posée par M. Robert Hue

Réglementations nécessaires à la pratique de l'ostéopathie

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 25971 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Amélioration de la qualité de vie des patients atteints de dystonie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/01/2007
Pertinence
Question n° 25793 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Intégration du diplôme de sage-femme à la réforme LMD

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/12/2006
Pertinence
Question n° 25706 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des victimes de la torture

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25721 posée par Mme Annie David

Situation des étudiants(tes) sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25368 posée par Mme Jacqueline Alquier

Réduction des crédits destinés aux réseaux de santé, notamment de soins palliatifs

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/11/2006
Pertinence