Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 10952 posée par M. Alain Milon

    Prévention et prise en charge de l'obésité en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08824 posée par M. Alain Milon

    Rôle et place des médiateurs de santé pairs au sein des établissement de santé

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12293 posée par M. Alain Milon

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11972 posée par M. Alain Milon

    Dérèglementation du marché et transformation progressive de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04452 posée par M. Alain Milon

    Ouverture des données de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14630 posée par M. Alain Milon

    Application de la loi HPST

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible